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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION
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GRENADIER DE LA GARDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRENADIER DE LA GARDE
HORSE GUARD DIFFUSION Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1203916
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2012
GRENADIER DE LA GARDE de HORSE GUARD DIFFUSION

Présentation de la marque GRENADIER DE LA GARDE

Déposée le 13 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRENADIER DE LA GARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION domicilié(e) 9 rue Morel Payen,10000 TROYES (dossier no 2216642) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 763 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2216642) - 75008 - France.

La marque GRENADIER DE LA GARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRENADIER DE LA GARDE est expirée depuis le 13 mai 2012.

HORSE GUARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HORSE GUARD , , HORSE GUARD , HORSE GUARD , HORSE GUARD


HORSE GUARD DIFFUSION Société à responsabilité Limitée - 9 rue Morel Payen,10000 TROYES (dossier no 2216642) - 10000 - France - SIREN 380763458


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2216642) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216642 - Publication au BOPI 2002-03-05

Renouvellement sans limitation n°2004559 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63624 - Publication au BOPI 1992-06-03

Tous articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants, à savoir : sous-vêtements, vêtements de dessus, survêtements notamment en tricot ou tissu à mailles;bas, chaussettes, collants et articles chaussants; gants, ceintures, écharpes, cravates et coiffures (chapellerie).